B ASSEMBLEE GENERALE
Procès-verbal (de base)
C ASSEMBLEE GENERALE
Procès-verbal (plus élaboré)
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CONVOCATION à
l'Assemblée Générale
(modèle)
Objet : Convocation
Les membres de l'association..... sont conviés à l'Assemblée
Générale ordinaire qui aura lieu le........ à (indiquer
le lieu).
Il sera présenté à l'ordre du jour:
(indiquer les objets de la réunion, rapport des comptes ou élection
du nouveau bureau ou projets d'investissement ...)
(Si prévu aux statuts) Les personnes souhaitant se présenter
au nouveau bureau sont priés de se faire connaître auprès
du secrétariat et en cas d'ordre du jour sur la nomination des membres
du bureau)
Vous êtes priés de confirmer votre présence auprés
(secrétariat ou ...)
En cas d'impossibilité de participer, il vous est possible d'être
représenter par un autre membre ( comme prévu aux statuts,
si autre condition), pour cela établir un pouvoir et nous l'adresser
avant le
...
Le....... à .........
Signature (du secrétaire)
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POUVOIR: Conformément aux statuts de lassociations
;
Je soussigné .
donne pouvoir à M
de me représenter
et voter à l'Assemblée Générale du
...
Le
... à
... (bon pour pouvoir - signer)
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de Page(modèle)
En date du
..à ...h
.. ;
A la demande de.....(pour le cas) ou Conformément aux
statuts l'assemblée générale annuelle s'est réunie
au
, étaient présents (établir la liste ou
le nombre de présents pour les quorums) présidé
par
..(en générale le président) pour soumettre
à l'ordre du jour:
(préciser les objets tels que : rapport dactivité,
projet, rapport financier, investissement, modification statutaire, résultat
des votes ....);
Après les débats, il a été procédé
au vote de (préciser l'objet).
Il a été décide que.... (selon le cas,
)
L'assemblée agrée
. (le nouveau bureau
ou
.)
L'assemblée a statuée
.. (le changement de siège
ou
.)
L'ordre du jour étant épuisé , la séance
est close.
NB:Le registre des Assemblées doit comporter les informations
:
( exemple d'information reportée):
" Lors de l'A.G du .
.., il a été ( décidé
ou mis au vote ou nommé.. préciser l'objet)
(noter le n° du PV s'il y en a un ) (pour le cas d'un nouveau bureau,
inscrire la nouvelle composition (noms et fonctions) ".
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Siège social ... (adresse)
L'an mil neuf cent quatre-vingt-dix- ..., le ... (en lettres) à
... heures, les membres de l'association, se sont réunis à
... (lieu) sur convocation du conseil d'administration en date du
..
.
L'assemblée est présidée par M
... en sa qualité
de
.. .Le secrétariat est assuré par M
... ;
Le président constate que (tous les
) (
x
.) des membres (sur
x...) sont présents ou représentés ; le nombre total
de voix est ainsi de
xxx
. .Monsieur le Président déclare
alors que l'assemblée est régulièrement constituée
et peut valablement délibérer et prendre des décisions
à la majorité requise.
Puis, le président rappelle que l'ordre du jour de la présente
réunion est le suivant :
-
lecture et approbation du rapport financier relatif aux comptes de l'exercice
... ;
-
quitus au trésorier ;
-
approbation du budget pour l'exercice
.. ;
-
fixation du montant des nouvelles cotisations ;
-
élection de
. (nombre) administrateurs ;
-
... ;
-
questions diverses.
Il donne ensuite lecture du rapport de la présidence et ouvre les
débats.Un échange de vues intervient. Personne ne désirant
plus prendre la parole, le président ouvre le scrutin sur les résolutions
figurant à l'ordre du jour :
PREMIERE RESOLUTION
Après lecture du rapport financier relatif aux comptes de l'association
pour l'exercice ..., l'assemblée générale approuve
ledit document tel qu'il lui a été présenté.Dès
lors, quitus de sa gestion est donnée au trésorier pour l'exercice
écoulé.Après présentation du budget de l'exercice
..., l'assemblée générale approuve ledit budget tel
qu'il lui a été présenté.
Cette résolution est adoptée à ... (indiquer le
résultat des votes).
DEUXIEME RESOLUTION
Après débat, l'assemblée générale
décide de fixer le montant des nouvelles cotisations dues au titre
de l'exercice ... comme suit : ... .
Cette résolution est adoptée à ... (indiquer le
résultat des votes).
TROISIEME RESOLUTION
Après rappel par Monsieur le Président que
.. (nombre)
sièges sont à pouvoir, il est procédé à
l'élection des administrateurs à bulletin secret sous la
surveillance du bureau de vote composé comme suit : ... .
Sont déclarés régulièrement élus
:
- M... ... (nom et prénom), né(e) le ... à ...,
demeurant à ... et exerçant la profession de ... avec ...
(nombre) voix ;
- M... ... (nom et prénom), né(e) le ... à ...,
demeurant à ... et exerçant la profession de ... avec ...
(nombre) voix ;
- M... ... (nom et prénom), né(e) le ... à ...,
demeurant à ... et exerçant la profession de ... avec ...
(nombre) voix ;
- ... .
QUATRIEME RESOLUTION
Cette résolution est adoptée à ... (indiquer le
résultat des votes).
Aucune autre question n'étant à l'ordre du jour et personne
ne demandant plus la parole, la séance est levée à
... heures.
De tout ce qui précède, il a été dressé
le présent procès-verbal, signé par le président
et le secrétaire.
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