Convocation et P.V. d’assemblée générale
GESTION ASSOCIATIVE
Rubrique : Juridique
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A CONVOCATION à l'Assemblée Générale
B ASSEMBLEE GENERALE –Procès-verbal (de base)
C ASSEMBLEE GENERALE – Procès-verbal (plus élaboré)
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CONVOCATION à l'Assemblée Générale

(modèle)
Objet : Convocation

Les membres de l'association..... sont conviés à l'Assemblée Générale ordinaire qui aura lieu le........ à (indiquer le lieu).
Il sera présenté à l'ordre du jour:

(indiquer les objets de la réunion, rapport des comptes ou élection du nouveau bureau ou projets d'investissement ...)

(Si prévu aux statuts) Les personnes souhaitant se présenter au nouveau bureau sont priés de se faire connaître auprès du secrétariat et en cas d'ordre du jour sur la nomination des membres du bureau)

Vous êtes priés de confirmer votre présence auprés (secrétariat ou ...)

En cas d'impossibilité de participer, il vous est possible d'être représenter par un autre membre ( comme prévu aux statuts, si autre condition), pour cela établir un pouvoir et nous l'adresser avant le……...

Le....... à .........

Signature (du secrétaire)

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POUVOIR: Conformément aux statuts de l’associations ;

Je soussigné .…… donne pouvoir à M…………… de me représenter et voter à l'Assemblée Générale du ……...

Le……... à…………... (bon pour pouvoir - signer)

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ASSEMBLEE GENERALE de base

(modèle)

En date du……………..à ...h….. ;

A la demande de.....(pour le cas) ou Conformément aux statuts l'assemblée générale annuelle s'est réunie au………………, étaient présents (établir la liste ou le nombre de présents pour les quorums) présidé par………..(en générale le président) pour soumettre à l'ordre du jour:

(préciser les objets tels que : rapport d’activité, projet, rapport financier, investissement, modification statutaire, résultat des votes ....);

Après les débats, il a été procédé au vote de (préciser l'objet).

Il a été décide que.... (selon le cas, ……)

L'assemblée agrée……. (le nouveau bureau… ou …….)

L'assemblée a statuée….. (le changement de siège …ou…….)

L'ordre du jour étant épuisé , la séance est close.

NB:Le registre des Assemblées doit comporter les informations :

( exemple d'information reportée):

" Lors de l'A.G du .….., il a été ( décidé ou mis au vote ou nommé.. préciser l'objet)

(noter le n° du PV s'il y en a un ) (pour le cas d'un nouveau bureau, inscrire la nouvelle composition (noms et fonctions) ".
 
 
 

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PROCES-VERBAL de l'Assemblée Générale ordinaire du ...

(dénomination sociale)
Siège social ... (adresse)

L'an mil neuf cent quatre-vingt-dix- ..., le ... (en lettres) à ... heures, les membres de l'association, se sont réunis à ... (lieu) sur convocation du conseil d'administration en date du ………….. .

L'assemblée est présidée par M……………... en sa qualité de ……….. .Le secrétariat est assuré par M……………... ;

Le président constate que (tous les……… ) (…x….) des membres (sur …x...) sont présents ou représentés ; le nombre total de voix est ainsi de ……xxx………. .Monsieur le Président déclare alors que l'assemblée est régulièrement constituée et peut valablement délibérer et prendre des décisions à la majorité requise.

Puis, le président rappelle que l'ordre du jour de la présente réunion est le suivant :

Il donne ensuite lecture du rapport de la présidence et ouvre les débats.Un échange de vues intervient. Personne ne désirant plus prendre la parole, le président ouvre le scrutin sur les résolutions figurant à l'ordre du jour :

PREMIERE RESOLUTION

Après lecture du rapport financier relatif aux comptes de l'association pour l'exercice ..., l'assemblée générale approuve ledit document tel qu'il lui a été présenté.Dès lors, quitus de sa gestion est donnée au trésorier pour l'exercice écoulé.Après présentation du budget de l'exercice ..., l'assemblée générale approuve ledit budget tel qu'il lui a été présenté.
Cette résolution est adoptée à ... (indiquer le résultat des votes).

DEUXIEME RESOLUTION

Après débat, l'assemblée générale décide de fixer le montant des nouvelles cotisations dues au titre de l'exercice ... comme suit : ... .
Cette résolution est adoptée à ... (indiquer le résultat des votes).

TROISIEME RESOLUTION

Après rappel par Monsieur le Président que …….. (nombre) sièges sont à pouvoir, il est procédé à l'élection des administrateurs à bulletin secret sous la surveillance du bureau de vote composé comme suit : ... .
Sont déclarés régulièrement élus :
- M... ... (nom et prénom), né(e) le ... à ..., demeurant à ... et exerçant la profession de ... avec ... (nombre) voix ;

- M... ... (nom et prénom), né(e) le ... à ..., demeurant à ... et exerçant la profession de ... avec ... (nombre) voix ;

- M... ... (nom et prénom), né(e) le ... à ..., demeurant à ... et exerçant la profession de ... avec ... (nombre) voix ;

- ... .

QUATRIEME RESOLUTION

Cette résolution est adoptée à ... (indiquer le résultat des votes).
Aucune autre question n'étant à l'ordre du jour et personne ne demandant plus la parole, la séance est levée à ... heures.

De tout ce qui précède, il a été dressé le présent procès-verbal, signé par le président et le secrétaire.

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