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GLOSSAIRE

ABCDEFG - HIJKLM
NOPQRSTUVWXYZ

- A -

Affiches
Aides à l’emploi
Artiste ( statuts de l')
Assemblée générale
Association agréée
Association déclarée
Association de fait
Association intermédiaire
Association reconnue d’utilité publique
Attestation de domiciliation
Avantages en nature

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- B -

Barème des frais Kilométriques
Bénévoles
Budget prévisionnel
Bureau
But
Buvette

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- C -

Campagne de presse
CNIL
Collaborateurs
Commissions
Compte de résultat
Concurrence
Contrat d’adaptation
Conseil d’administration
Contrat d’apprentissage
Contrat d’engagement d’artiste
Contrat d’orientation
Contrat de cession
Contrat de co-réalisation
Contrat de mission
Contrat de qualification
Contrat de sous-location
Contrat de sponsoring
Contrat de travail
Contrat emploi consolidé (CES)
Contrat emploi jeune (CEJ)
Contrat emploi solidarité (CES)
Contrat initiative emploi (CIE)
Courtage
Convocation à l' Assembléé générale
Création de l’association

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- D -

Déclaration d'une association (initiale)
Déclarations obligatoires (sociales/fiscales)
Décret du 16 Août 1901
Décret du 15 septembre 1998
Décret du 19 Février 1999
Demission d'un salarie
Dissolution
Dons (attestation de)
Dons (information sur)
Droits d’auteur
Droits de propriété intellectuelle et industrielle
D.U.E.

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- E -

Exonération de charges sur une première embauche
Exonérations d’impôts

Retour alphabet
- F - G -

Fiche de paye
Fichiers informatiques
Fiscalité
Formation professionnelle continue
Fonctionnement d'une association
Fonctions (cumul des )
Frais professionnels
Frais kilométriques
Frais professionnels des artistes
Franchise en base
Fusion d’associations

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- H -

Honoraires

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- I -

Impôt forfaitaire annuel
Impôts locaux
Impôt sur les sociétés

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- J -

Journal

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- K - L -

Licence d’entrepreneur de spectacle
Livres comptables
Livre journal
Loi du 1er Juillet 1901
Logo
Lucrativité

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- M -

Magazine
Manifestation culturelle
Manifestation sportive
Membres
Mécénat
Modification des statuts
Modèles de documents

Retour alphabet
- N -

Note de frais

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- O -

Objet
Obligations comptables
Obligations fiscales
Organisation administrative d'une association
Organismes sociaux

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- P - Q -

Parrainage
Participation à l’effort de construction
Plan comptable
Plan compt. (annexe & application)
Plan de trésorerie
Préfectures
Presse
Procès-verbal d’assemblée
Procès-verbal du conseil d’administration

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- R -

Réduction des charges sur les bas salaires
Réduction du temps de travail
Règle des " 4P "
Règlement intérieur
Remboursement de frais
Résiliation du contrat de travail
Responsabilité

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- S -

Salariés-(collaborateurs)
Spectacles
Sportive (sécurité sociale asso.)
Stage d’accès à l’entreprise (SAE)
Stage d’insertion et de formation à l’emploi (SIFE) collectif
Stage d’insertion et de formation à l’emploi (SIFE) individuel
Statuts types d'association
Subventions

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- T -

Taxe d’apprentissage
Taxe professionnelle
Taxe sur les salaires
T.V.A.

Retour alphabet
- U - V -

W - X - Y – Z

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