Procès Verbal du C.A et Convocation
GESTION ASSOCIATIVE
Rubrique : Juridique
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A CONVOCATION du Conseil d’Administration
B PROCES VERBAL du Conseil d'Administration 



CONVOCATION du C.A

(modèle)

Objet : Convocation

Les membres du Conseil d’Administration sont conviés à la réunion qui aura lieu le........ à (indiquer le lieu).

Il sera présenté à l'ordre du jour:

(indiquer les objets de la réunion, modifications ou élection du nouveau bureau ou...)

Les personnes souhaitant se présenter au nouveau bureau sont priés de se faire connaître auprès du secrétariat. (en cas d'ordre du jour sur la nomination des membres du bureau).

Vous êtes priés de confirmer votre présence auprés (secrétariat ou ...)

En cas d'imposibilité de participer, il vous est possible d'être représenter par un autre membre du C.A ( comme prévu aux statuts, si autre condition), pour cela établir un pouvoir et nous l'adresser avant le……...

Le....... à .........

Signature (du secrétaire)

POUVOIR: Conformément aux statuts de l’associations ;

Je soussigné .…… en ma qualité de…………… donne pouvoir à M…………… de me représenter et voter pour les décisions prises lors du conseil d’administration du ……...

Le……... à…………... (bon pour pouvoir - signer)
 

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Procés Verbal du Conseil d'Administration

(modèle)

En date du (12 juin 1999) à (12.00h)

Le Conseil d'Administration de l' association..…….., convoqué par lettre adressé le……...., s'est réuni au……………….....sous la présidence de M………..……...

M….………...fait constater que tous les membres du Conseil assistent à la séance.

Sont présents………...(établir liste)

M…………... rappelle que certains membres du conseil ayant été renouvelés à l'Assemblée Générale, il y a lieu de pourvoir aux mises en place des fonctions.

Après les débats, il est passé au vote conformément aux statuts (ou au règlement intérieur ).

M…x……… est élu président par……....voix ... #...

M…y……… est élu trésorier par…....voix … #...

...(indiquer toutes nominations)....

Messieurs ….x,….y,….z, déclarent accepter les fonctions qui leur sont confiées et chargent M……………...; d'effectuer les formalités prévues.

L'ordre du jour étant épuisé, il est dressé le présent Procès Verbal.

Signatures (président et secrétaire)

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